Calames

1 (fol. 6) « Traitté des subrogations », composé postérieurement à l'année 1694 (voy. fol. 29)

Description :
Début : « La subrogation est un moyen d'acquérir... ». Fin : « ...au profit de l'ancien qu'il représente ».
Une note, insérée par É. Rassicod au fol. 123 du présent traité, renvoie à un autre traité des Subrogations, dont le manuscrit aurait appartenu à son père (voy. ms. 400, fol. 8). Ce dernier traité, dont l'auteur serait peut-être M. Rassicod père, offre de grandes analogies de fond et de forme avec celui que nous signalons ici, mais il est moins soigneusement rédigé.
Sujet : Rassicod (Étienne), avocat au Parlement et censeur royal
Subrogations

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