Calames

Ms 399 Traité « des Institutions au droit françois »

Description :
L'auteur de ce traité, à la fin de sa préface, annonce 4 livres : le 1er, des Personnes ; le 2e, des Choses ; le 3e, des Contrats ; le 4e, des Actions. On ne trouve dans le présent volume que le 1er et le 2e livre et une partie du 3e.
L'ouvrage a été composé postérieurement à 1692, car il y est fait mention en plusieurs endroits de l'Institution au droit français, de Gabriel Argou, dont la 1re édition est de cette année.
Début : « Sous le nom de droit françois, on comprend partie du droit canon... » Derniers mots : « ...le greffier qui l'a expédiée. »
Sujet : Droit français - Institutions du droit français

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