Calames

1 (fol. 8) « Traité des subrogations. » (Cf. 1er vol., fol. 6)

Description :
Début : « La subrogation est un moyen d'acquérir... » Fin : « ...au profit de l'ancien créancier qu'il représente. ».
Suit un Appendice renfermant diverses pièces touchant les subrogations : « Extrait des écritures de M. C. dans la cause de la dame Auzanet » (fol. 56). — Affaire Louis de Loureaux, seigneur de Pierrefitte, et Gilles Forestier, seigneur de Bonpart ; 1677 (fol. 64). — « Délibération du Parlement sur la matière de la subrogation » (fol. 68). — Affaire Valopin, dame Dours et demoiselle Vacquette ; 1680 (fol. 69 vo). — « Arresté fait par la cour de Parlement sur les subrogations ; 6 juil. 1690. » Pièce imprimée, s. l. n. d. (fol. 70). — « Arrestez de la cour de Parlement portant règlement pour le jugement des oppositions en sous-ordre. » Pièce imprimée : « A Paris, chez Guillaume Desprez... 1692 », 4 p. (fol. 71).
Sujet : Auzanet (Mme)
Dours (Mme)
Forestier (Gilles), seigneur de Bonpart
Loureaux (Louis de), seigneur de Pierrefitte
Vacquette (Dlle)
Valopin (M.)
Subrogations

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