Calames

3 (fol. 360) « Quels biens sont meubles et quels immeubles. » Commentaire sur le titre IIIe, art. 88-95 de la Coutume de Paris.

Description :
Début : « En la prevosté et vicomté de Paris, il y a deux sortes et espèces de biens... Il y a deux sortes de biens, corporels et incorporels... » Fin : « ...a esté declaré propriétaire de l'office. Du Fresne, l. II, chap. XCVIII ; édit. 1652 ».
A la suite de ce traité se trouvent diverses notices complémentaires : « Ce qui n'entre pas en communauté » (fol. 473). — Rectification au commentaire sur l'art. 90 (fol. 482). — « Servitudes » (fol. 483 vo). — « Ypotecque » (fol. 484). — « Des contrats pignoratifs » (fol. 485 vo). — « Des privilèges » (fol. 491). — Voy., dans les ms. 398, 410 et 411, d'autres commentaires sur l'ensemble et sur certains articles de la même Coutume.
Sujet : Paris - Coutume
Biens immeubles
Biens meubles
Contrats pignoratifs
Coutumes
Droit romain - Contrats pignoratifs
Hypothèque

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