Calames

Ms 411 Commentaire sur les titres 3 à 12, art. 88-271, de la Coutume de Paris, rédigée en 1580

Date : XVIIe siècle
Langue : français
Description physique : Papier. 239 feuillets. 368 × 245 mm.
Description :
Début : « Titre 3. Quels biens sont meubles et quels immeubles. Art. 88. En la prevosté de Paris il y a deux sortes et espèces de biens seulement... Par le droit romain... ». Fin : « ...qui garde prend, quitte la rend. ».
Ce commentaire sur les art. 88-271 de la Coutume de Paris faisait probablement partie d'un commentaire sur l'ensemble ou sur une partie plus étendue de la Coutume, car un ancien foliotage assigne au 1er feuillet du présent volume le no 129. — Voir d'autres commentaires sur l'ensemble ou sur certaines parties de la même Coutume, dans les ms. 398, 409, 410.
Provenance : D'après une note placée en tête du volume, le présent manuscrit aurait appartenu à Étienne Rassicod, avocat et censeur royal. (Cf. les ms. 397-405, qui ont appartenu à ce même personnage)
Ancienne cote : F. f. in-fol. 7
Propriétaire préc. : Rassicod (Étienne), avocat au Parlement et censeur royal
Sujet : Paris - Coutume
Coutumes
Droit civil

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