Calames

Ms 846 Formulaire pour la rédaction des actes de la chancellerie royale, sous Louis XIII

Date : XVIIe siècle
Langue : français
Description physique : Papier. XII-447 pages. 350 × 235 mm.
Description : A la suite du formulaire on trouve : 1o (page 337). « Sciendum de la chancellerie » ; — 2o (page 354). « Extraict des privilèges de Messieurs les secretaires du Roy, tiré des archives. » Ce sont des copies et extraits d'arrêts et d'édits relatifs à ces privilèges, 1558-1640 ; — 3o (page 367). « Taxes des lettres qui s'expedient en la chancellerie et au grand sceau, 1644 » ; — 4o (page 409). « Roolle des taxes faictes par le Roy du droit de marc d'or, que Sa Ma veut et entend estre payé par tous les officiers de ce Royaume auparavant que d'obtenir les provisions de leurs offices soit des venables ou non venables, ensemble des nominations des douairières et autres. »
Provenance : « Ex libris S. Genovefae Paris., 1753 »
Ancienne cote : L. f. in-fol. 59
Sujet : Chancellerie royale
Droit du marc d'or
Formulaires de la chancellerie royale
Marc d'or
Numismatique française - Droit du marc d'or
Privilèges des secrétaires royaux
Secrétaires royaux - Privilèges

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