Calames

Ms 1004 Règlement ou projet de règlement des Collèges royaux

Date : XIXe siècle
Langue : français
Description physique : Papier. 33 feuillets. 305 × 195 mm.
Provenance : La présente pièce se trouvait parmi les papiers de Claude-Bernard Petitot
Ancienne cote : Suppl. Q. f. in-fol. 263
Propriétaire préc. : Petitot, Claude-Bernard (1772-1825)
Sujet : Collèges royaux, sous la Restauration - Projet de règlement

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