Calames

Ms 1786 « Resolution de plusieurs questions concernant les differences entre la Jurisprudence du Conseil de (sic) celle des Parlemens et entre celle des Parlemens et celle du Grand Conseil, en matiere ecclesiastique... »

Date : XVIIIe siècle
Langue : français
Description physique : Papier. 132 feuillets. 253 × 190 mm.
Description : Cet ouvrage serait peut-être du P. Barre, car le présent manuscrit porte des corrections et annotations de sa main.
Ancienne cote : Suppl. F. f. in-4o. 542
Auteur supposé : Barre, Joseph (1692-1764)
Sujet : France. Parlement - Juridiction des Parlements en matière ecclésiastique
Grand-Conseil
Grand-Conseil - Arrêt condamnant deux libelles dirigés contre le Conseil (1756)
Grand-Conseil - Juridiction en matière ecclésiastique
Juridiction ecclésiastique

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