Calames

Ms 2980 « Institution du droict canonicque selon qu'il se praticque en France, suivant l'usage des libertez de l'Eglise gallicanne et la jurisprudence des arests, avec une explication exacte de la Pragmatique santion et du Concordat »

Date : XVIIe siècle
Langue : latin
Description physique : Papier. 65 feuillets. 159 × 100 mm.
Description : Il est traité dans cette œuvre des sujets suivants : dignitaires ecclésiastiques ; églises, abbayes, prieurés ; Pragmatique sanction ; conciles ; élections ; abolition des réserves ; collations ; causes et appellations ; possession de bénéfice ; cardinaux ; annates ; concubinaires ; excommuniés ; interdits ; abolition de la Clémentine « de litteris » ; règles de la chancellerie ecclésiastique de Bretagne ; concordat germanique ; droit de patronage ; concordat français, etc.
Provenance : « Ex libris S. Genovefae Paris., 1753 »
Ancienne cote : E. f. in-8o. 1
Oeuvre : Institution du droit canonique suivant l'usage de l'Église gallicane
Institution du droit canonique suivant l'usage de l'Église gallicane
Sujet : Bretagne - Chancellerie ecclésiastique
Clergé - Prêtres concubinaires
Clergé séculier - Prêtres concubinaires
Concordats
Droit canon - Institution du droit canonique suivant l'usage de l'Église gallicane
Église gallicane - Institution du droit canonique suivant l'usage de l'Église gallicane
Pragmatique sanction

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