Calames

Ms 2999 Formules de différents actes à dresser, à l'usage des maisons de chanoines réguliers et plus particulièrement de Sainte-Geneviève (1630-1671)

Date : XVIIe siècle
Langue : français, latin
Description physique : Papier (sauf le premier et le dernier feuillet, qui sont en parchemin). 38 feuillets. 178 × 125 mm.
Description :
La plupart de ces formules sont en français : ratifications par l'abbé de Sainte-Geneviève et autres ; — présentation à un bénéfice et démission d'un bénéfice ; — permutation ; — actes notariés ; — procès-verbaux (élection du P. Blanchart, comme abbé, 1659) (fol. 9 vo) ; — arrêt de comptes ; — obédience ; — tenue d'un chapitre ; — immatriculation ; — ensaisinement ; — attache d'homologation ; — prise de possession ; — prolongation de noviciat ; — actes de baptême ; — instruction d'un procès criminel ; — signification de grades ; — certificats ; — requête au Parlement ; etc.
En tête du volume (fol. 1 vo), il y a une table des matières, et, dans le corps de l'ouvrage, des notes de jardinage (fol. 7 vo, 35) et des recettes pharmaceutiques (fol. 15, 36).
Ancienne cote : Suppl. F. f. in-8o. 863
Auteur : Blanchart, François (1606-1675)
Sujet : Blanchart, François (1606-1675) - Election
Abbaye Sainte-Geneviève (Paris) - Formulaire d'actes à l'usage de l'abbaye
Abbaye Sainte-Geneviève (Paris). Chancellerie - Formules d'actes de la chancellerie
Abbaye Sainte-Geneviève (Paris). Chancellerie - Formules de significations de grades
France. Parlement
Baptême
Bénéfices
Certificats
Chapitres
Clergé régulier - Formulaire pour la tenue d'un chapitre
Comptes
Droit criminel - Instruction criminelle
Formulaires d'actes notariés
Formules d'actes bénéfïciaires
Homologation
Horticulture - Jardinage
Instruction (procédure pénale)
Notaires
Novices - Noviciat
Obédience
Pharmacie
Ratification
Significations de grades

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