Calames

1 (fol. 2) Arrêt du parlement de Paris, du 8 juillet 1600, sur un appel contre diverses sentences du prévôt de Paris (1567-1606), touchant la levée de menues dîmes (légumes et animaux domestiques)

Auteur : France. Parlement de Paris
Oeuvre : Arrêt du parlement de Paris (1606)
Arrêt du parlement de Paris touchant la levée de menues dîmes
Sujet : France. Parlement
Dîmes - Arrêt du parlement de Paris (1606)
Économie rurale - Arrêt du parlement de Paris touchant la levée de menues dîmes

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : Consultation en salle de lecture de la Réserve, sur justificatif de recherche, soumise à autorisation préalable.
Tout usage public de reproductions de documents conservés à la Bibliothèque Sainte-Geneviève est soumis à autorisation préalable.

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/