Calames

Ms Ch 49.1 (1) Affaires générales

Date : 1844-1886
Description physique : 1 pochette contenant 5 dossiers avec 35 documents.
Description : Réglements, convocations aux séances, ordres du jour, correspondance, feuilletons des affaires à traiter et procès-verbaux concernant le Comité consultatif des arts et manufactures. Documents relatifs à la législation du travail, au commerce intérieur, aux questions douanières et aux brevets.
Bibliographie :
- Legentil, Alexandre Félix, Rapport sur la conversion de droits à la valeur en droits spécifiques, ppur diverses marchandises à importer dans nos colonies, 1ère partie, 1861.
- Chemin-Dupontès, Philadelphe, Rapport sur la conversion de droits à la valeur en droits spécifiques, ppur diverses marchandises à importer dans nos colonies, 2ème partie, 1862.
- Piérard, Ch., Objet du rapport: loi sur la marine marchande. Projet de décret destiné à pourvoir à l'exécution de l'article 1, 1866.
Auteur : Legentil, Alexandre Félix (1821-1889)
Chemin Dupontès, Philadelphe
Piérard, Ch.

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