Calames

Dossier 329-3-5 Réunion des habitants de Forges et désignation de Louis Thierry pour syndic, relativement à leur procès contre Mlle de Rochechouard, M. le duc de Luxembourg et autres parties, au sujet de leurs droitures et redevances

Date : 18 août 1743
Description physique : 3 pages.

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : Sur demande motivée. Communication restreinte pour les documents suivants : reg. 7, Drs. 326 et 348 (rouleaux). Communication liasse après liasse ou à la pièce dans le cas de dossiers non reliés.
Consultation sur place uniquement. Pas de photocopies. Possibilités de reproductions numériques sous conditions (se reporter au site internet de la BIU Santé)

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/