Calames

AIR LC.DP Dossiers personnels

Description physique : 67 boites.
Description : Ces dossiers comprennent des documents personnels ou scientifiques propres à chaque personne représentée.
Conditions d'accès : En application des dispositions des articles L. 213-1 à L. 213-8 du Code du Patrimoine et compte tenu des informations relatives au secret médical, la communicabilité de certains articles est de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne concernée, ou 25 ans après son décès.

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