Calames

Comité des études

Date : 1990-2000
Description physique : 1 boîte, 0,1 ml.
Description :
Dates des séances :
1990 : 5 mars, 2 avril, 9 mai, 5 juin, 2 juillet, 2 octobre, 5 novembre, 4 décembre;
1991 : 7 janvier, 4 mars, 8 avril, 3 juin, 2 juillet, 7 octobre, 4 décembre, 16 décembre;
1992 : 3 février, 2 mars, 6 avril, 11 mai, 1er juin, 6 juillet, 21 septembre, 2 novembre, 14 décembre;
1993 : 9 mars, 5 avril, 17 mai, 5 juillet, 4 octobre, 15 novembre, 13 décembre;
1994 : 10 janvier, 16 février, 7 mars, 2 mai, 6 juin, 5 juillet, 3 octobre, 7 novembre, 12 décembre;
1995 : 6 janvier, 13 février, 6 mars, 6 avril, 29 mai, 3 juillet, 2 octobre, 4 décembre;
1996 : 22 janvier, 4 mars, 1er avril, 3 juin, 7 octobre, 25 novembre;
1997 : 6 janvier, 3 février, 10 mars, 28 avril, 2 juin, 4 juillet, 22 septembre, 3 novembre, 15 décembre;
1998 : 26 janvier, 27 avril, 25 mai, 6 juillet, 5 octobre, 16 novembre;
1999 : 4 janvier, 15 février, 22 mars, 19 avril, 31 mai, 5 juillet, 11 octobre, 20 novembre;
2000 : 17 janvier, 28 février, 27 mars, 29 mai, 5 juillet.
Biographie ou Histoire : Le rôle principal du comité des études est de préparer les travaux du conseil de la formation. Il étudie les questions d'enseignement et confronte les points de vue des différents acteurs (directeur des études, professeurs, élèves), de façon à éclairer les décisions du directeur des études. Le comité des études est également un lieu d'échange d'informations réciproques sur la vie de l'Ecole.

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents :
La communication des archives conservées à l'Ecole centrale se fait dans le cadre défini par les textes législatifs et réglementaires en vigueur. La nouvelle loi sur les archives a été publiée le 15 juillet 2008, modifiant ainsi le régime de communication des archives, défini dans le livre II du code du patrimoine sur les archives (article L213-1) : "Les archives sont communicables de plein droit".
Par dérogation à cet article, le délai au-delà duquel les documents d'archives publiques peuvent être librement consultés est de 50 ans à compter de la date du document pour les documents portant atteinte à la protection de la vie privée ou portant une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne nommément désignée ou identifiable.
Reproduction soumise à l'autorisation préalable de l'établissement

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