Calames

Ordres du jour - (classement chronologique)

Date : 1832-1851, 1855-1856, 1861-1862, 1866-1867, 1869-1875, 1879-1880, 1884-1885, 1889-1890, 1894-1895, 1899-1900, 1904-1905, 1911-1914
Description physique : Bon état général de conservation. 4 boîtes et 30 registres.
Biographie ou Histoire : L'expression "ordre du jour" ne correspond pas dans ce cas à la définition habituelle d'un ordre du jour d'un conseil d'administration. Selon le projet de règlements généraux de 1839, "le directeur des études seul fait et publie les ordres du jour relatifs à l'exécution des décisions du conseil des études et des règlements de l'école". Les ordres du jour sont lus à l'amphithéâtre et peuvent être affichés dans l'école. Ils contiennent des informations sur la tenue des cours, les programmes des examens et des projets de concours, sur les sanctions disciplinaires, sur l'organisation pratique de l'école. On y trouve également de la correspondance et des rapports. Ils sont une mine d'informations sur la vie quotidienne à l'école centrale.

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents :
La communication des archives conservées à l'Ecole centrale se fait dans le cadre défini par les textes législatifs et réglementaires en vigueur. La nouvelle loi sur les archives a été publiée le 15 juillet 2008, modifiant ainsi le régime de communication des archives, défini dans le livre II du code du patrimoine sur les archives (article L213-1) : "Les archives sont communicables de plein droit".
Par dérogation à cet article, le délai au-delà duquel les documents d'archives publiques peuvent être librement consultés est de 50 ans à compter de la date du document pour les documents portant atteinte à la protection de la vie privée ou portant une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne nommément désignée ou identifiable.
Reproduction soumise à l'autorisation préalable de l'établissement

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