Calames

Dossiers d'élèves

Date : 1832 - 2000
Description physique : 100 ml de .
Description :
Les dossiers sont constitués des pièces fournies par les élèves ou produites lors de leurs échanges avec l'Ecole.
Dans la mesure où les informations relatives à la scolarité à l'école sont contenues dans les registres de promotion, ces dossiers sont généralement peu fournis.
Les dossiers mentionnés ici ne couvrent que les élèves ingénieurs et non les autres cursus mis en place dans l'école au XXe siècle.

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents :
La communication des archives conservées à l'Ecole centrale se fait dans le cadre défini par les textes législatifs et réglementaires en vigueur. La nouvelle loi sur les archives a été publiée le 15 juillet 2008, modifiant ainsi le régime de communication des archives, défini dans le livre II du code du patrimoine sur les archives (article L213-1) : "Les archives sont communicables de plein droit".
Par dérogation à cet article, le délai au-delà duquel les documents d'archives publiques peuvent être librement consultés est de 50 ans à compter de la date du document pour les documents portant atteinte à la protection de la vie privée ou portant une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne nommément désignée ou identifiable.
Reproduction soumise à l'autorisation préalable de l'établissement

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