Calames

17 AF 29 Stérilité et procréation assistée

Date : 1972-1978
Description :
Création d'un centre d'études et de traitements de la stérilité volontaire, projet : cartes de visite de Lucien Neuwirth, correspondance, notes administratives, notes manuscrites (1972).
Insémination artificielle, documentation : reproduction des dispositions législatives [1973], Bulletin médical de l'IPPF, n° 1 et 5 (1973), Studies in family planning, vol. 6, n° 10 (1975) ; étude : synthèse de la réunion d'avril, communication du président du groupe de travail de mai (1978).

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : La communication de l'article 17 AF 6, qui contient des informations à caractère médical sur une patiente, est réservée jusqu'en 2117, en application de l'article L 213-2 du Code du Patrimoine (art.7 de la loi n° 79-18 du 3 janvier 1979). Pour le reste, Pierre Simon n'ayant pas formulé de restrictions à la communication de ses archives privées, cette dernière est libre.

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