Calames

ARC 231-ARC 253 Registres de situation militaires des promotions de 1892 à 1914 (dates d'entrée à l'Ecole), classes de mobilisation de 1891 à 1913

Date : 1892-1917
Description physique : Formulaires manuscrits reliés. Reliure en cuir et carton vert. 23 registres.
Description :
Les extrait de presse collés dans les registres mentionnent que "Les anciens élèves de l'Ecole Centrale généralement était nommés au grade de sous-lieutenant de réserve et affectés aux corps de troupe d'artillerie".
Pour chaque élève sur une page ou une demi-page sont mentionnés l'état civil, date et lieu de naissance, identités des parents, le bureau de recrutement et l'affectation militaire. Les observations, selon la période de création du registre, concernent les services militaires effectués avant l'entrée à l'Ecole, l'aptitude ou l'inaptitude, les congés et les bourses obtenus

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents :
La communication des archives conservées à l'Ecole centrale se fait dans le cadre défini par les textes législatifs et réglementaires en vigueur. La nouvelle loi sur les archives a été publiée le 15 juillet 2008, modifiant ainsi le régime de communication des archives, défini dans le livre II du code du patrimoine sur les archives (article L213-1) : "Les archives sont communicables de plein droit".
Par dérogation à cet article, le délai au-delà duquel les documents d'archives publiques peuvent être librement consultés est de 50 ans à compter de la date du document pour les documents portant atteinte à la protection de la vie privée ou portant une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne nommément désignée ou identifiable.
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