Calames

ARC 264 Majors de promotions 1862-1934: correspondance, photographies et notes

Date : 1862-1935
Description : Photographies noir-blancs, correspondance avec les centraliens et leurs proches, extraits de biographie, tableaux de suivi de collecte des photographies
Producteur du fonds ou collectionneur : Dossier constitué par Guillet, Léon (1873-1946) dans le cadre de création du Musée de l'Ecole Centrale
Documents en relation : Les portraits
Compilateur : Guillet, Léon (1873-1946)

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents :
La communication des archives conservées à l'Ecole centrale se fait dans le cadre défini par les textes législatifs et réglementaires en vigueur. La nouvelle loi sur les archives a été publiée le 15 juillet 2008, modifiant ainsi le régime de communication des archives, défini dans le livre II du code du patrimoine sur les archives (article L213-1) : "Les archives sont communicables de plein droit".
Par dérogation à cet article, le délai au-delà duquel les documents d'archives publiques peuvent être librement consultés est de 50 ans à compter de la date du document pour les documents portant atteinte à la protection de la vie privée ou portant une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne nommément désignée ou identifiable.
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