Calames

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Bon nombre de documents du fonds font l'objet d'une protection : celle du droit d'auteur. Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, les oeuvres (manuscrites ou non contenues dans le fonds) ne peuvent donc être reproduites sans une autorisation préalable des ayants droit d'Émile Joulain bénéficiaires des droits d'exploitation des oeuvres pendant 70 ans à partir du début de l'année civile suivant celle de la mort de l'auteur (loi du 27 mars 1997), autrement dit jusqu'au 1er janvier 2060.

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