Calames

AM 703 (1) 20 décembre 2002

Date : 20 décembre 2002
Description physique : 1 dossier.
Description :
Ordre du jour, PV non approuvé, délibérations, conducteur ;
Règlement intérieur ;
Organisation des services communs ;
Politique tarifaire 2003 ;
Contrat 2003-2006 ;
Décision budgétaire modificative n°1, exercice 2002 ;
Présentation du programme pluriannuel de rénovation immobilière : volet D du contrat ;
Etat des personnels contractuels ;
Pré-CA du 13 décembre 2002 : projet de règlement intérieur, organisation des services communs, état des personnels contractuels, présentation du programme pluriannuel de rénovation immobilière : volet D du contrat, présentation de la Décision budgétaire modificative n°1, politique tarifaire 2003.

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/