Date :
22 janvier 2003
Description physique :
1 dossier.
Description :
Ordre du jour, PV approuvé, émargements, pouvoirs
;
Règlement intérieur
;
Contrat d’établissement : Premiers éléments du contrat quadriennal 2003-2006 ;
Mise en place des Conseils de Départements : note de présentation.
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