Calames

25 AF 140 Niveau européen. - CLEF : correspondances, notes, rapports, pièces jointes, règlement de fonctionnement, projets, listes, comptes rendus, extrait du JO, chartes, synthèse, programmes, formulaire, convocations, motions, notes manuscrites, manifeste, procuration, budget, pétition, ordre du jour. Information : Communiqués de presse, lettres d'information du LEF, brochures, articles de presse, guides, affiche, cartes postales, tracts.

Date : 1989-2002

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : Sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée (article 9 du Code civil), la donatrice n'a pas formulé de restrictions à la communication de ces archives privées.

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