Calames

47 AF 1 Association, création : statuts (6 février 1996), récépissé de déclaration (13 février 1996), exemplaire du Journal officiel (6 mars 1996) ; modification : certificat d'identification au répertoire national des entreprises et de leurs établissements (1997, 2002, 2003), exemplaire du Journal officiel (1er juin 2002), statuts, documents de demandes d'adhésion à des organismes d'affiliation.

Date : 1996–2009

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : Ce fonds est consultable au sein de la bibliothèque universitaire d'Angers, dans le cadre du règlement général de consultation des fonds spécialisés. Les documents relevant du secret médical ne sont pas consultables avant 120 ans à partir de la date de naissance de l'intéressé(e). Les documents comprenant des informations personnelles ne sont pas consultables avant 50 ans à partir de leur date de création. Le fonds est librement communicable pour les chercheurs.
Les photographies sans flash sont autorisées, après signature d'un engagement spécifique à n’utiliser ces clichés qu’à titre privé. Les photocopies sont interdites.

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/