Calames

10 AF 28 Comptabilité : relevés de comptes et reçus de versements ; factures ; cahiers de comptes, livres de comptes, notes.

Date : 1973-1986
Description : Les éléments de comptabilités ont été placés avec les archives de la Maison des Femmes mais rien n'indiquait leur producteur ; il est donc possible que ces archives appartiennent en fait au MLAC.

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : La communicabilité du fonds est restreinte pour certains documents. En effet certaines informations relèvent du caractère privé. Dans ces cas, les délais de communicabilité appliqués aux archives publiques ont été appliqués, soit 60 ans. Ces restrictions sont précisées en notes de bas de page pour chaque ensemble de dossiers concerné.

L'utilisation d'un appareil photo sans flash est autorisée après signature d'un engagement à n'utiliser les clichés qu'à titre privé.
Les photocopies sont interdites.

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