Calames

Décès. − Décès d’Andrée Laugier : organisation de la cérémonie funèbre (1994), lettres de condoléances (Novembre 1994-Février 1995), certificat de décès (1994) ; Décès de Jean Laugier : faire-part de décès, certificat de décès (2006).

Date : 1994-2006

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : Le dossier concernant la santé et les décès de Jean et Andrée Laugier n’est pas communicable en raison de son caractère médical. Les documents contenants des informations à caractère privé sont inaccessibles pendant 60 ans à partir de la date de l’acte.
Conformément aux code de la propriété littéraire et artistique, tous les manuscrits sont soumis aux droits d’auteurs, dont les bénéfices reviennent aux ayants droits de Jean Laugier, et ce pendant 70 ans à compter de 2006, date de sa mort. Le fonds comportant des manuscrits inédits, toute reproduction en vue d’une exploitation est interdite ( car seuls les ayants droits peuvent en décider l’exploitation ou non, en vertu de leur droit moral qui est inaliénable et imprescriptible).Toute reproduction de tout manuscrit quel qu’il soit est donc soumise à autorisation.

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