Date :
1997-2006
Description :
Marseille : comptes-rendus (octobre 1997).
Lyon : préparation, compte-rendu (octobre 1998)
Paris : compte-rendu (janvier 1999)
Paris : compte-rendu (mars 1999).
Toulouse : préparation, proposition, compte-rendu (octobre 1999).
Paris : convocation (janvier 2000).
Amiens : compte-rendu (avril 2000).
Paris : compte-rendu (septembre 2000).
Paris : présentation (mars 2001).
Montreuil : convocation (mars 2002).
Nancy : compte-rendu (septembre 2002).
Marseille : compte-rendu (septembre 2003)
Montreuil : convocation, compte-rendu (février 2004).
Paris : convocation, compte-rendu (septembre 2004).
Paris : relevé des décisions (janvier 2005).
Paris : présentation, convocation, synthèse, notes (mais 2005).
Grenoble : convocation (janvier 2006).
Paris : présentation (octobre 2006).
Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents :
Archives privées.
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