Calames

ARC 074 / 100 / 1-2 Le Conseil national économique : 1926-1939

Date : 1926-1939
Description physique : 2 cartons .
Description : Cette documentation est composée de trois volumes reliés, réunissant un certain nombre de rapports et de conclusions adoptés par le Conseil national économique, publiés au Journal Officiel. Sont abordés, dans les deux premiers volumes, les problèmes concernant l’outillage national et ceux des principales branches de l’économie nationale, le troisième volume est consacré à des enquêtes et à des réponses du Conseil à des demandes d’avis du gouvernement
Description :
I - Le problème de l’outillage national :
« Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d’examiner le projet et les propositions de loi concernant le programme d’outillage national » (avis et rapports du Conseil national économique), publication de la Chambre des députés, quatorzième législature, session de 1930, Paris, Imprimerie de la Chambre des députés, 1930, 713 p. Les différentes rubriques : Avis sur le projet de loi relatif au perfectionnement de l’outillage national, adopté par le Conseil national économique les 20 et 21 décembre 1929. Rapports sur l’outillage national, adoptés par le Conseil national économique, sessions des 7-9 février et 8-9 juillet 1927 et des 9-10 mars et 23-24 novembre 1928. Sont abordées les questions suivantes : les moyens de transport ; les services de transmission ; la force motrice ; le tourisme ; l’outillage et le développement de l’agriculture ; questions diverses ; l’outillage et la mise en valeur des colonies ; les ressources financières et les moyens de réalisation propres à assurer l’exécution du programme d’outillage national. Le problème du logement. Rapport adopté le 8 février 1926. Le programme de travaux susceptibles de parer éventuellement à la crise du chômage. Rapport adopté le 8 février 1927.
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II - Situation des principales branches de l’économie nationale :
Agriculture : Série de rapports, suivie de la date de publication au Journal officiel : 1re série (25 avril 1931) ; 2e série (28 juillet 1931) ; 3e série : Les cultures industrielles (pomme de terre et betterave). Le vin (22 septembre 1932). Industrie : Série de rapports, suivie de la date de publication au Journal officiel : 1re série (28 juillet 1931) ; 2e série (12 janvier 1932) ; 3e série : Les industries du coton et de la laine (26 avril 1932) ; 4e série : L’industrie sidérurgique. L’industrie de la construction métallique (22 septembre 1932) ; 5e série : Les industries chimiques (4 décembre 1932) ; 6e série : Les industries du papier (27 avril 1933) ; 7e série : L’industrie houillère française. L’industrie de la production et de la distribution de l’électricité (23 août 1933) ; 8e série : L’imprimerie et les industries du livre (27 mai 1934) ; 9e série : La situation des industries mécaniques et transformatrices des métaux (18 juillet 1934). Conclusions adoptées par le Conseil national économique, suivies de la date de la session : L’industrie cinématographique (17 juillet 1936) ; le chômage dans les industries textiles, (26 mai 1936) ; l’industrie automobile, (31 juillet 1936) ; l’industrie française de la pêche – pêche maritime et fluviale – (31 juillet 1936) ; la politique agricole à suivre en vue de réduire le déficit de la balance commerciale et de coordonner la production métropolitaine et coloniale (30 et 31 janvier 1939).
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III - Enquête sur la production. Le problème du logement. Réponses à des demandes d’avis adressées par le gouvernement :
Enquête sur la production : Rapport général du Comité d’enquête sur la production (JO, 16 décembre 1937) ; enquête sur la production et conclusions du Comité d’enquête (JO, 18 décembre 1937 et 14 janvier 1938). Le problème du logement : « Rapport sur le problème du logement » adopté le 8 février 1926. Réponses à des demandes d’avis adressées par le Gouvernement, suivies de la date de publication au Journal officiel : Crise de chômage (23 février 1927, 26 février et 13 décembre 1931, et 17 novembre 1932) ; révision du programme de construction des lignes nouvelles de chemins de fer (7 juin 1930 et 21 juillet 1938) ; avis sur le projet de loi relatif au perfectionnement de l’outillage national (5 janvier 1930) ; industrie et construction navale (7 juin 1930) ; outillage frigorifique (7 juin 1930) ; action économique concertée (11 décembre 1930) ; réforme du calendrier (13 décembre 1930) ; crise économique et ses causes (30 juin 1931) ; rapport sur les « Grands travaux publics internationaux », séance du 11 décembre 1931 ; organisation de la documentation économique et statistique (13 avril 1932) ; les problèmes posés par la conférence économique mondiale – rapports adoptés par la Commission permanente, séance du 15 mai 1933 – ; chômage dans les industries textiles (5 juin 1936) ; avis adopté par l’assemblée générale du Conseil national économique, session des 6 et 7 Juillet 1937, sur le projet de loi tendant à faciliter et à encourager la construction d’habitations rurales et la modernisation des habitations urbaines ; cinq séries de rapports « Problème de l’outillage national », 1927-1931.
Biographie ou Histoire : Le Conseil national économique a été créé, par décret, le 16 janvier 1925. Il reçoit « mission d’étudier les problèmes intéressant la vie économique du pays, d’en rechercher les solutions et de proposer l’adoption de ces solutions aux pouvoirs publics ». Il est composé de quarante-sept membres doublés de quatre-vingt-quatorze suppléants, choisis dans trois grandes catégories de groupements : population et consommation, travail, capital ; il est présidé par le président du Conseil. Il est supprimé par la loi du 20 décembre 1940.
Biographie ou Histoire : Les archives du Conseil national économique sont conservées aux Archives nationales, série CE, Conseil économique.
Documents en relation : Voir aussi la collection du Bulletin périodique du Conseil national et économique, n° 1, octobre 1936-janvier 1938 ; n° 2, janvier-mai 1938 ; n° 3, juin-novembre 1938 - cote CNRS IHTP : RV 1313 -

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