Calames

AFN053A71 Référendum du 6 novembre 1988 : décret du 5 octobre 1988 décidant de soumettre un projet de loi au référendum

Date : 1988
Langue : français
Description physique : Pochette. Affiche-texte. 84 x 59,5 cm.
Description : Imprimeur : Imprimerie nationale.
Modalités d'entrée dans la collection : Don n°DM387.
Citer sous la forme : Coll. La contemporaine AFN053A71.
Documents en relation : Autres exemplaires : AFN053A32, AFN053A73.
Imprimeur ou éditeur : Imprimerie nationale
Sujet : Référendum - Nouvelle-Calédonie -- 1988-....
France -- Politique et gouvernement -- 1986-1988

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : La consultation ou la réservation de nos sources documentaires nécessite l'inscription préalable du lecteur à la direction de La contemporaine. Les restrictions à la communication sont signalées, quand nécessaire, au niveau de chaque fonds ou collection.
La reproduction, la publication ou la citation des documents sont régies par le code de la propriété intellectuelle.

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/