Calames

B.10.g Procès-verbal, dressé par Jacques de La Barde, conseiller au Parlement de Paris, procédant par commission du Roi et selon la requête d'Arnoul Monart, procureur de l'Université, à l'exécution de l'arrêt du 17 juin 1538, qui avait homologué l'accord entre la Faculté de décret et les autres facultés, concernant les nominations aux bénéfices, 18 mars 1538 [1539 nouveau style]

Date : 18 mars 1538 [1539 nouveau style]
Langue : français
Description physique : Parchemin. 14 feuillets. 315 x 260 mm.
Bibliographie :
Charles Jourdain, Index chronologicus chartarum pertinentium ad historiam universitatis Parisiensis, Paris, Hachette, 1862, n° 1730.
Auteur : La Barde, Jacques de (14..?-15..)
France. Parlement de Paris
Sujet : Monart, Arnoul (14..?-15..)

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