Calames

Pièce 7 Arrêt du Parlement en date du 23 décembre 1579, qui maintient le prêtre Antoine Garnier en possession de la chapelle du collège de Bourgogne, contre Toussaint Cornuot, appelant comme d'abus d'une sentence prononcée par le chancelier de Notre-Dame

Date : XVIIe siècle
Langue : français
Description physique : Parchemin. 1 feuillet. 522 x 440 mm.
Description : Copie, signée : Du Tillet.
Ancienne cote : F.II.6
Auteur : France. Parlement de Paris
Copiste : Du Tillet, François (....-1673)
Sujet : Garnier, Antoine (15..-15.. ; prêtre)
Cornuot, Toussaint (15..-15.. ; prêtre)

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : L'accès aux collections patrimoniales est soumise à une autorisation préalable, conditionnée par la justification d'une recherche.
Toute publication ou reproduction est soumise à autorisation.

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/