Calames

D 301 Étude pour fixer le prix des matières d'après la loi du maximum du 11 brumaire an II

Date : 27 nivôse an II (16 janvier 1794)
Description physique : 4 pièces (dont 3 feuillets doubles).
Description : Le dossier comprend : "État des forges, fourneaux, martinets (...) à douze lieux à la ronde à Partir de Joinville (...) et Nomenclature des objets qui s'y fabriquent" ; "Tableau general Des matières soumises à L examen de la commission des subsistances et approvisionement (...) ; rapport sur le prix de revient de la fonte aux forges des Vosges signé : Sautre et Colombier.
Sujet : Métaux
Prix -- Droit
Genre(s), forme(s) et fonction(s) : compte rendu

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