Calames

1 HLD 432 Élection au Conseil supérieur de l’Instruction publique : correspondance.

Date : 1888
Information sur le traitement : Ce dossier a été constitué par Lacaze-Duthiers dans le cadre de ses demandes de soutient à l'élection du Conseil supérieur de l’Instruction publique de 1888. Suivant le principe de respect du fonds, ce dossier a été préservé, sans suivre le classement par auteur de la correspondance ; celle-ci peut ainsi également contenir des lettres portant en partie ou en totalité sur ce sujet.
Sujet : France. Conseil supérieur de l'instruction publique
Genre(s), forme(s) et fonction(s) : correspondance

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents :
Le fonds est librement communicable à l'Observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer, ceci avec une prise de rendez-vous préalable auprès de la dite bibliothèque. Contact : biblio@obs-banyuls.fr
NB : Ces documents sont concernés par le projet de numérisation commençant en janvier 2023, les archives sont momentanément incommunicables.
les modalités de reproduction de tout document ou partie de document varient selon le fonds concerné. Le cas échéant, la reproduction est réservée au seul usage privé ou à des fins d’enseignement et de recherche, à l’exclusion de tout usage commercial. En dehors de ces cas, la reproduction et la diffusion sont soumises à l’autorisation expresse de Sorbonne Université. Les modalités de reproduction seront définies suivant les demandes, en concertation avec la bibliothèque dépositaire du fonds.
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