Calames

Fonds d'archives privées

Date : 1829-1960
Langue : Documents en français

Organisme responsable
Ecole Centrale Paris
Ecole Centrale Paris - Grande voie des Vignes - 92295 Châtenay-Malabry Cedex
Site internet de la bibliothèque

Classement : Ces fonds ont été donnés à l'école par les producteurs ou leurs ayant-droits. Le classement d'origine n'a pas été modifié.
Producteur du fonds ou collectionneur : Ecole centrale de Paris
Biographie ou Histoire : Fonds constitué au fil des dépôts, irréguliers, des différentes directions de l'établissement
Provenance : Les archives signalées dans cet inventaire sont gérées par la bibliothèque de l'école Centrale qui en assure la conservation et la communication.
Conditions d'accès :
La communication des archives conservées à l'Ecole centrale se fait dans le cadre défini par les textes législatifs et réglementaires en vigueur. La nouvelle loi sur les archives a été publiée le 15 juillet 2008, modifiant ainsi le régime de communication des archives, défini dans le livre II du code du patrimoine sur les archives (article L213-1) : "Les archives sont communicables de plein droit".
Par dérogation à cet article, le délai au-delà duquel les documents d'archives publiques peuvent être librement consultés est de 50 ans à compter de la date du document pour les documents portant atteinte à la protection de la vie privée ou portant une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne nommément désignée ou identifiable.
Conditions d'utilisation : Reproduction soumise à l'autorisation préalable de l'établissement
Localisation des originaux : L'intégralité des archives de l'Ecole centrale est conservée dans les locaux de l'Ecole.

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