Calames

Ms Masson 235 Listes et notices relatives aux « notables », magistrats et membres des conseils électoraux, appartenant à l'ancienne noblesse, adressées par les préfets au Procureur général du Conseil du Sceau des titres

Date : 1810
Sujet : Élections législatives - 1810

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : Les chercheurs souhaitant être admis comme lecteurs doivent être présentés au conservateur de la bibliothèque par un membre de l'Institut.
La publication de documents inédits est soumise à l'autorisation de la Commission des bibliothèques et archives de l'Institut de France

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/