Calames

Ms Masson 296 Affaire Maubreuil

Date : 1814-1857
Description physique : 279 feuillets.
Description :
Ff. 1-49 : 19 lettres de Maubreuil, 1817-1857, et copie d’un acte de récusation avec apostille autographe, 1817
Ff. 50-91 : Rapport du procureur impérial, mai 1815 (minute)
Ff. 92-104 : Copies de pièces d’archives adressées par le grand-duc Nicolas Mikhaïlovitch à F. Masson : lettre de Pasquier à Nesselrode, note du baron de Gail au Congrès de Vienne, lettres de Boutiagrime, chargé d’affaires à Paris
Ff. 105-113 : « Relation de ce qui s’est passé aux trois audiences de police correctionnelle de Paris le 10, 17, et 21 avril 1817… » : déposition de Maubreuil
Ff. 114-137 : « Affaire de Maubreuil » : copie des dépositions et déclarations de Maubreuil
Ff. 138-276 : Factums imprimés : Mémoire pour Mr. Marie-Armand de Maubreuil, Douai, 1817 ; Plaidoyer pour M. Marie-Armand Guerry de Maubreuil… par M. Couture, Paris, 1817 ; Réflexions d’un étranger sur l’affaire dite Maubreuil, Paris, s.d. ; Consultation pour M. de Maubreuil, Paris, 1827 ; Adresse au Congrès… par M. Marie-Armand Guerry de Maubreuil… , Londres, 1818
Ff. 277-278 : Lettre de Colleville, arrêté avec Maubreuil, à l’auteur de la Biographie des hommes vivants, mars 1816
Compilateur : Nikolaj Mihajlovič (grand-duc de Russie ; 1859-1919)
Sujet : Guerry de Beauregard, Jacques Marie Armand (1783-1869 ; Marquis)

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