Calames

1 (f. 2) 1er mémoire présenté au Roi par les pairs de France, touchant leur droit d'opiner immédiatement après le Roi et les princes du sang aux lits de justice, le 26 février 1662


Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : La consultation est soumise à autorisation préalable, conditionnée par la justification d'une recherche.
La reproduction et la publication sont soumises à autorisation préalable.

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/