Calames

MS 12 Décisions sur le droit canonique, suivant les usages et les libertez de l'Église gallicane, tirées de nos ordonances, de la jurisprudence des arrests et des meilleurs canonistes, concernant les personnes ecclésiastiques, et bénéficiaires, les bénéfices, la jurisdiction ecclésiastique, les biens de l'église, les dixmes, les honneurs accordés aux laïques dans les églises, les églises et les fêtes. On i a aussi marqué les usages particuliers à cette province. On trouve aussi à la fin de ces décisions un traité sur le mariage pour servir à décider dans le for extérieur, les contestations qui peuvent naître à son sujet, conformément aux ordonances du royaume, à la jurisprudence des arrests, et aux usages reçeus et observés

Date : XVIIIe siècle
Langue : Français
Description physique : Papier. 1229 p., plus les feuillets préliminaires A-F. 350 × 220 mm. Reliure veau fauve.
Description : Droit des évêques, juridiction ecclésiastique, règle de chancellerie, bénéfices, acquisitions de l'Église, comprend également un traité sur le mariage.
Modalités d'entrée dans la collection : Don de M. Roman, chargé de cours à la Faculté de droit d'Aix, le 3 décembre 1902.
Reproduction(s) numérique(s) : Document numérisé disponible en ligne sur Odyssee
Propriétaire préc. : Roman, Jules (1873-19..? ; juriste)
Sujet : Droit canonique
Eglise catholique et apostolique de France
Christianisme -- Clergé
Bénéfices ecclésiastiques (droit canonique)
Tribunaux ecclésiastiques
Biens ecclésiastiques (droit canonique)
Dîme
Laïcat (droit canonique)
Fêtes religieuses -- Christianisme
Provence (France)
Mariage -- Droit canonique
France
Évêques (droit canonique)
Tribunaux ecclésiastiques
Église catholique
Mariage -- Droit canonique
Dix-huitième siècle

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