Calames

MS 16 Recueil de notes de droit, comprenant divers cayers cottés nos 19 à 23, avec une table à la fin de chacun d'iceux et un des cayers contenus en ce present livre à la fin d'iceluy. Recueillis par MeGermondy. Tom. 5. L'avertissement est au commencement du present livre et au feuillet suivant. A Gassin, au cabinet du d. Me Germondy. MDCCLXXI

Date : 1771
Langue : Français
Description physique : Papier. 420 p.. 245 × 175 mm. Demi-reliure basane marbré, dos à nerfs, tranches rouges.
Description :
Intéressant recueil, entièrement original, il comprend quantité de renseignements sur le droit en général et sur la jurisprudence en Provence.
Précédé d’un avertissement de l’auteur, il est divisé en 5 cahiers :
19. Affaires criminelles.
20. Procédure du Parlement d'Aix.
21. Formules des différents actes sur la procédure du Parlement d’Aix.
22. Pratique.
23. Affaires de l’Amirauté de St Tropez.
Il n’y a pas de table pour les cahiers 22 et 23. Ce dernier recueil porte la tomaison 5.
Modalités d'entrée dans la collection : Acquisition auprès de la Librairie Sauvaigo à Nice, le 14 juin 1910.
Reproduction(s) numérique(s) : Document numérisé disponible en ligne sur Odyssee
Compilateur : Germondy (17..-17..? ; avocat)
Sujet : Droit
Provence (France)
France. Parlement de Provence
France. Amirauté de Saint-Tropez
Droit -- Sources
Droit pénal
Dix-huitième siècle
Lieu de production : Gassin (Var, France)

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