Calames

MS 385 « Relation de ce qui s'est passé dans l'ordre des avocats au Parlement de Paris, à l'occasion d'un mémoire imprimé pour les sieurs Sanson, curé d'Olivet, Coüet, curé de Darvoy, Gaucher, chanoine de Jargeau, diocèse d'Orléans, et autres ecclésiastiques de différens diocèses, appellans comme d'abus sur l'effet des arrests des parlemens, tant provisoires que définitifs, en matière d'appel comme d'abus des censures ecclésiastiques, et de l'arrest du Conseil d'État du roy, du 30 octobre 1730, et de celui du 25 novembre suivant »

Date : XVIIIe siècle
Langue : Français
Description physique : Papier. 86 pages. 325 × 208 mm. Reliure parchemin.
Description : Au-dessus du titre, on lit cette mention de la main de Montempuys, qui a corrigé le manuscrits : « Mr Fuet, auteur de cette Relation. »
Provenance : Montempuys. Université, 193. 5. 22. — Ms. h. II, 34.
Auteur : Fuet, Louis (1681-1739)
Propriétaire préc. : Petit de Montempuys, Jean-Gabriel (16..-1763)
Université de Paris (1215-1794). Bibliothèque
Sujet : France. Parlement de Paris
Sanson (curé d'Olivet)
Couet (curé de Darvoy)
Guacher (chanoine de Jargeau)
Appel comme d'abus

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