Calames

F. 255 « Les coustumes des bailliages de Montargis, de Cepoy, des ressorts et exemptions du duché d'Orléans et enclaves..., rédigées par escript par vertu et au moyen des lettres patentes du Roy nostre sire, » 1494

Oeuvre : Les coutumes des bailliages de Montargis, de Cepoy, des ressorts et exemptions du duché d'Orléans et enclaves
Sujet : Montargis (Loiret)
Cepoy (Loiret)
Droit coutumier

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : L'accès aux collections patrimoniales est soumise à une autorisation préalable, conditionnée par la justification d'une recherche.
Toute publication ou reproduction est soumise à autorisation.

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/